Thierry LAMBIN

MELEZE de SIBERIE orientale

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

  • DUREE DE VALIDITE DES L'OFFRES : 15 jours. 
  • CONDITIONS DE LIVRAISON: EX-Work notre dépôt de St Jean dIllac , GIRONDE(33) FRANCE.    
  • CONDITIONS DE PRIX : en EURO TTC , majoré de la T.V.A. à 19,6% , leS prix sont calculés pour des surfaces en mètre carré (m²) utiles posées.
  • DELAI : 2 à 6 semaines si disponible sur stock , sauf vente entre-temps et suivant condition d'une météo favorable pour nos approvisionnement de bois brutes par camion PL et/ou train . ( conditions météo valables pour toute l'europe et la RUSSIE) .        
  • CONDITIONS DE REGLEMENT: 100% à la commande par chèque ou virement bancaire     
  • PRIX et COMMANDE Les prix et commandes ne sont définitifs que lorsqu'ils sont signés par les 2 parties. Les 2 parties ci-avant dénommées sont le client et la SARLLAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com. A compter du règlement de l'acompte, le client est définitivement engagé pour la totalité de sa commande nonobstant toute annulation de sa part. Par la signature de la commande et de conditions générales de vente, il est convenu que chaque livraison peut contenir une quantité de bois de qualité inferieure à celle demandée, estimé à environ 7%.
  • DELAI Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et pourront être modifiés à tout moment. Les délais commencent à courir dès la réception de lacommande et des conditions de règlement. Le dépassement des délais ne peut donner lieu à des dommages et intérêts.
  • STOCKAGEUne fois la marchandise réceptionnée par le client, le stockage de lensemble de la marchandise ( bois , vis , accessoires , produits dentretien , outillage etc ……) doit être réalisé dans un endroit sec et ventilé , à labri de leau et de la lumière.
  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des factures émises par la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com intervient sans escompte. Tout règlement par virement doit intervenir auplus tard 2 jours avant la livraison annoncée par la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com. Un acompte de 35% est versé lors de lacommande par virement bancaire. Les règlements sont effectués par virement à lordre de la SARL Lambin Industries.
  • RETARD OU DEFAUT DE PAIEMENT En cas de retard de paiement , la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com pourra suspendre toutes les commandes en cours. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement due au créancier en cas de retard de paiement: toute somme, y compris l'acompte, non payée à sa date d'exigibilité produira de plein droit des intérets de retard équivalant à trois fois le taux d'intéret légal en vigueur ainsi que le paiement de l'indembité forfaitaire pour frais de recouvrement d'une somme de 40€, prévue à l'article L.441-6 du Code de Commerce.
  • QUALITE La qualité choisie est basée sur une représentativité par Mètre linéaire, soit un choix O-A par Mètre linéaire, choix A-B par Mètre linéaire, choix A-B-C par Mètre linéaire, choix B-C par Mètre linéaire. Nos produits en Mélèze de Sibérie Orientale ont le classement pour la réaction au feu: M3 sauf stipulation contraire indiquée dans notre offre de prix. Taux d'humidité (sechage KD) 18+-2%. En cas de réclamation, seul, le Mètre Linéaire - aprés dècoupe - ne correspondant pas au choix choisie peut etre remplacée ou remboursée selon nos conditions générales de ventes décrites dans ce documents. Nous ne remplacerons en aucun cas la totalité de la lame ou de la planche ou de la pièce. La qualité par defaut est le choix A-B-C sauf stipulation contraire indiquée dans les devis , les commandes ou les accusés de commande     Toutefois nous considérons que pour tout travaux de pose, il convient d'estimer et de prévoir au moins 10 à 15% de chute et découpe. Le client doit tenir compte de ce pourcentage supplémentaire et l'ajouter à la quantité commandée
  • RESPONSABILITE SARL LAMBIN Industries Meleze-de-siberie.com se dégage de toutes responsabilités pour les dommages résultant d'erreurs ,d'omissions , d'imprécision dans les documents remis par le client. Les responsabilités ne peuvent être liées uniquement qu'à la prestation de la SARLLAMBIN Industries Meleze-de-siberie.com.
  • MODALITE DE LIVRAISON La livraison à lieu au dépôt principal du fournisseur situé à Saint Jean d'ILLAC ( Gironde 33 ) France , sauf en cas de stipulation écrite. Vous serez informé de la date de livraison ou mise à disposition par téléphone , mail , ou télécopie . Dans tous les cas , la marchandise ne peut  être stockée à notre dépôt que dans un délai de 15 jours maximum . Au delà de cette durée , les risques liésau stockage ( intempérie , incendie , incidents divers , vol , dégradation de toute nature , altération des données physiques ; humidité , déformations ,parasites, champignons , bleuissement , etc …….) seront à la charge du client. Au dela des 15 jours de stockage , la marchandise sera évacuée vers une zone de stockage non protégée et non sécurisée . Lensemble des risques liés àcette nouvelle zone de stockage ( intempérie , incendie , incidents divers , vol , dégradation de toute nature , altération des données physiques ; humidité, déformations , parasites, champignons ,bleuissement , etc …….) seront à la charge du client .  Dans le cas des livraisons par camion Poids-Lourd  19 Tonnes ou  44Tonnes et de  13 ou  16  mètres de longueur , l'accès pour la livraison avec ces types de camions est sous entière responsabilité . Sauf indications contraires de votre part , nous considererons que l'accès des ces types de camions est possible et sans aucune réserve . Dans tous les cas le déchargement des camions de livraison reste à votre charge et doit être réalisé par vos propres moyens ( personnel -2 hommes au minimum pour les longueurs > à 2 mètres )- , chariot élévateur , grue , etc ...... )
  • TRANSFERT DE RISQUELe transfert de risque se fait lors de la livraison à l'adresse indiquée sur la commande. Dans le cas ou le client enlève la marchandise par ses soins, le transfert de risque aura lieu dès l'enlèvement partiel ou totale de la marchandise commandés, et au plus tard 15 jours après la date de mise à disposition annoncée, si l'enlèvement n'a pas été réalisé. Au delà de cette date le client sera le seul responsable des ses produits commandés meme en cas de vol, ou détérioration des produits commandés. En conséquence , la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com ne pourra être tenueresponsable  après la livraison ou la mis à disposition des produits.
  • RECLAMATION Les réclamations sur les vices apparents ou non-conformité des produits livrés doivent être écrits. Toutes les réclamations doivent être formulées par écrit ,dans un délai de 7 jours dès la livraison ( Réclamation faite par lettre recommandée uniquement avec accusé de réception ). Tout retour de produits , dansleur états neufs et non utilisés , doit faire l'objet d'un accord formel entre le client et la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com. Les frais et risques de retour sont toujours à la charge du client. Les vices apparents ou non-conformités des produits livrés doivent être constatés par la SARLLAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com. La SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com s'engage à procéder à son choix, soit à la remiseen état soit au remplacement des produits. Le remplacement ou la remise en état est gratuit à l'exclusion de toute autre indemnité. Dans tous les cas , les produits faisant lobjet de réclamations , doivent nous être retournés dans leurs conditionnement dorigine, et sans avoir subis de transformationcomme par exemple , découpe , peinture , teinture , humidification ( > 14 à 16% ) , usure , déformations , altération des surfaces.
  • GARANTIE CONTRACTUELLE Les produits vendus bénéficient de la garantiet directe du fournisseur. La SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com garantie uniquement lesproduits ou prestations qu'elle a facturés. La SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com accorde une garantie contre tout défaut, autre que les deformations naturelles du bois, uniquement dans le cas dune utilisation normale  et du stockage des produits dans leurs emballages dorigine et entreposés dans un lieu couvert , sec , ventilé , etcela pour une durée maximale de 1 mois dès la livraison. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger sa durée. Autitre de la garantie, la seule obligation du fournisseur la SARL LAMBIN Industries Meleze-de-siberie.com sera de remplacer gratuitement lesproduits. Les frais de livraison liés au remplacement des produits sont à la charge du client. Les défauts et détériorations liés à l'usure ou les mauvaisesutilisations sont exclus de la garantie. Les modifications des produits réalisées par le client ne sont pas couvertes par la garantie. Les défauts de montageou d'assemblage ne sont pas couverts par la garantie. Le non respect des normes de montage ou d'assemblage n'est pas couverts par la garantie. Les grisonnements , fissurations , mouvement liés à dilatation, colorations du bois étant les résultats des évolutions et transformations naturelles du bois , ne sont en aucun cas couverts par la garantie.  Par l ' acceptation de nos CGV , vous confirmez avoir bien reçu notre documention sur la bonne utilisation et les conseils sur l ensemble de nos produits , ainsi que de leur entretien ( préventif et curatif ).
  • RESERVE DE PROPRIETE Les produits restent la propriété de la SARL LAMBIN Industries Meleze-de-siberie.com jusqu'au paiement intégral des sommes dues par le client.  Tout produit non payé par le client sera repris systématiquement par la SARL LAMBIN Industries - Meleze-de-siberie.com. Les frais de reprise ,rapatriement , sont à la charge du client. Le non respect des engagements contractuels par le client l'oblige à régler les sommes dues.

 

 

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